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A compter du lundi 03 Janvier 2022,

Les ordures ménagères seront collectées le Lundi après-midi.

Un mémo tri sera distribué prochainement dans les boîtes aux lettres.

Le Cinémobile sera sur le Parking  Place de Beauce

Mercredi 26 Janvier 2022:  3 séances

16h:   "Tous en scène 2" Animation

18h:  "On est fait pour s'entendre" Comédie

20h30 :  "Les Tuche 4" Comédie"

Pour plus d' infos

lien: www.cinemobile.ciclic.fr

L'agence Ciclic qui assure la gestion et l'exploitation du Cinémobile propose une carte

de 5 places, vendue au tarif de 24€ donnant droit à une place offerte.

Cette carte non nominative est valable pour 5 utilisateurs maximum

par séance pendant un an.

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Séance du 25 février 2010 PDF

Département d’Eure-et-Loir / Arrondissement de Chateaudun / Canton d'Orgères-en-Beauce
COMMUNE D'ORGERES-EN-BEAUCE

COMPTE-RENDU SOMMAIRE de la Séance du 25 février 2010

 


Le huit septembre deux mil neuf à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué le 14 août s’est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Gilles CROSNIER, Maire.

Etaient présents :
MM. Gilles CROSNIER, Michel BOURGEVIN, Thierry BOURGEVIN, Philippe LACHON, Mélina TRAVERS, Annick GOUILLARD, André BRUNEAU, Philippe JOSEPH, Roger HUDEBINE, Mme Soline PHILIPPE, MM Frédéric LEGOURD, Olivier FABBRO, Daniel POINTEREAU, Jean-Lou GRANDVILLAIN formant la majorité des membres en exercice.

 

Absents excusés :  M. Marc ROUGET.

Monsieur Jean-Lou GRANDVILLAIN a été élu secrétaire de séance.

Le Conseil Municipal a délibéré sur les objets ci-après :

PROJETS D’INVESTISSEMENTS 2010

La liste des principaux investissements à prévoir au prochain budget est établie.
Une consultation sera lancée auprès des organismes bancaires pour le financement de diverses opérations.

CONVENTION ATESAT
Monsieur le Maire propose au Conseil de renouveler la convention avec la Direction départementale des territoires afin de de pouvoir bénéficier de l’Assistance Technique fournie par l’État pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

- d’affecter au règlement de la convention pour 2010 l’enveloppe financière prévisionnelle correspondante,
- d’autoriser  le Maire à signer la Convention avec l’État (DDT).

DEMANDES DE SUBVENTION
Il dresse la liste des subventions à accorder en 2010 aux sociétés locales et à diverses associations extérieures.

Par ailleurs, il ne donne pas suite à plusieurs demandes émanant de l’Association des Maires dans le cadre de la solidarité au peuple haïtien frappé par le séisme dévastateur, de l’école-collège Notre Dame de Janville, du Collège Sainte-Cécile de Chateaudun, du Comité d’Eure-et-Loir de la ligue contre le cancer, de l’association de psychiatrie infanto-juvénile Henri Faure, de la Banque alimentaire d’Eure-et-Loir, du Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement.
Monsieur le Maire donne lecture de la lettre de remerciements de l’Association Saint-Jean pour le versement de la subvention exceptionnelle.

LOCATION DE LOGEMENT
F.2 1er étage – 5, rue des Ecoles
La location est reconduite et le prix du loyer révisé à compter du 01/04/2010.
F.3 1er étage – 5, rue des Ecoles (mensualisation des charges)
Il fixe la provision mensuelle à compter du 01/03/2010.

PERSONNEL COMMUNAL, SUPPRESSION DE POSTE
Le Comité technique paritaire ayant donné un avis favorable pour la suppression du poste d’adjoint technique de 2ème classe (26 heures 38)  le Conseil Municipal supprime cet emploi à compter du 01/03/2010.

DEPART D’UN AGENT

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal qui l’accepte de fixer les règles d’attribution de cadeaux à l’occasion du départ d’un agent titulaire ayant travaillé au sein de la commune.

BIBLIOTHEQUE
Monsieur le Maire soumet à l’assemblée le règlement intérieur de la bibliothèque municipale qui l’adopte à l’unanimité et autorise le Maire à le signer.

AMORTISSEMENTS

SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT – SERVICE DE L’EAU ET SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT
FRAIS D’ETUDE DES LOGEMENTS 58-60 RUE NATIONALE

Le Conseil fixe les durées d’amortissement des subventions d’équipement versées en 2009 au service de l’eau et de l’assainissement ainsi que des frais d’étude des logements rue Nationale.

QUESTIONS  ET INFORMATIONS DIVERSES
Le tour de garde pour les élections régionales qui se dérouleront les 14 et 21 mars 2010 est établi.
L’assemblée est informée :
-    de la rencontre avec le Commandant des sapeurs-pompiers le 26 février à la Mairie
-    du passage de la course cycliste « 68ème Paris-Nice » le 8 mars ; l’aide des conseillers est requise afin que le passage de cette course s’effectue dans de bonnes conditions de sécurité
-    du menu du repas dans Anciens organisé par la Commune le 21 mars
-    du programme de la cérémonie du 14 juillet ; les festivités se dérouleront le 13 juillet.
-    de l’évolution de la rédaction du plan de mise en accessibilité de la voirie (réalisation en cours par les services de la D.D.T.)

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Le Maire,

Gilles CROSNIER