La prochaine Collecte de sang aura lieu
de 15h30 à 19h, au Gymnase
Le port du masque obligatoire en extérieur est prolongé jusqu'au
24 Janvier 2021 sur tout le territoire eurélien.
Le secrétariat de mairie sera fermé le
Jeudi 24 Décembre 2020 et le
Jeudi 31 Décembre 2020
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La vie municipale Les comptes-rendus Séance du 13 Février 2017
| Séance du 13 Février 2017 |
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CONSEIL MUNICIPAL COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION DU 13 FEVRIER 2017
Le treize février deux mille dix-sept à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué le sept février 2017 s’est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Gilles CROSNIER, Maire.
Etaient présents : M. Gilles CROSNIER, M. Roger HUDEBINE, Mme Ghislaine BIGOT, M. Thierry BOURGEVIN, Mme Nicole FAUVE, Mme Soline PHILIPPE, M. Philippe LACHON, Mme Virginie BOURRET, M. Frédéric LEGOURD, Mme Marie-Christine MORIN, M. Jean-Lou GRANDVILLAIN, Mme Véronique GRANDVILLAIN, M. Mathieu BOURGEOIS, Mme Isabelle VACON, M. Clément BRUNEAU formant la totalité des membres en exercice. Absent : Néant Monsieur Philippe LACHON est élu secrétaire de séance. Monsieur le Maire demande si le procès-verbal de la dernière séance soulève des observations. Aucune remarque n’étant formulée, le procès-verbal est validé. SUBVENTION EN FAVEUR D’ASSOCIATIONS LOCALES SUBVENTIONS EN FAVEUR D’ASSOCIATIONS DIVERSES Le conseil municipal décide d’accorder pour l’année 2017 les subventions suivantes : Secours populaire
DEMANDE DE SUBVENTION FDI POUR LE CHANGEMENT DE LA PORTE D’ENTREE DE LA MAIRIE Monsieur le Maire présente au conseil municipal le projet de changement de la porte d’entrée de la mairie pour un montant 3 450.00 € HT soit 4 140.00 € TTC. Pour ce projet, il propose de solliciter une subvention au titre du FDI. DEMANDE DE SUBVENTION FDI POUR DIVERS TRAVAUX DE VOIRIE Monsieur le Maire présente au conseil municipal le projet de travaux de voirie pour un montant de 65 826.40 € HT soit 78 991.68 € TTC. Pour ce projet, il propose de solliciter une subvention au titre du FDI. DEMANDE DE SUBVENTION FDI POUR DES TRAVAUX DU BASSIN D’INFILTRATION A LA STATION D’EPURATION Monsieur le Maire présente au conseil municipal le projet de travaux du bassin d’infiltration à la station d’épuration pour un montant de 3 497.50 € HT soit 4 197.00 € TTC. Pour ce projet, il propose de solliciter une subvention au titre du FDI. CONVENTION DE DENEIGEMENT DES ROUTES Monsieur le Maire expose au conseil municipal le recours par le conseil départemental à des agriculteurs pour assurer une partie du déneigement des routes départementales. L’exploitant utilise son propre tracteur sur un itinéraire prédéfini avec une lame de déneigement mise à disposition par le Département. Les communes ne disposant pas de moyens de déneigement peuvent être autorisées à avoir recours à un agriculteur auquel le Département a mis à disposition une lame de déneigement. Une convention tripartite entre de le Département, le Commune et l’agriculteur peut être signée afin d’assurer le déneigement d’axes non inscrits dans le plan de déneigement. L’agriculteur est rémunéré selon le barème adopté par le Conseil départemental. Monsieur le Maire propose de solliciter Messieurs Boris VENOT et Jean-Marie LACHON pour assurer le déneigement de certaines voies communales et de routes départementales non inscrite dans le plan de déneigement. Le conseil municipal, à l’unanimité décide d’accepter les conditions des conventions de déneigement des routes, de confier le déneigement à Messieurs VENOT et LACHON, et autorise Monsieur le Maire à signer les conventions.
Décisions du Maire : Questions diverses : - Le conseil ne donne pas suite au droit de préemption de la maison située 7 rue de Carton L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
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