CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION DU 13 FEVRIER 2017

Le treize février deux mille dix-sept à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué le sept février 2017 s’est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Gilles  CROSNIER, Maire.

Etaient présents : M. Gilles CROSNIER, M. Roger HUDEBINE, Mme Ghislaine BIGOT, M. Thierry BOURGEVIN, Mme Nicole FAUVE, Mme Soline PHILIPPE, M. Philippe LACHON, Mme Virginie BOURRET, M. Frédéric LEGOURD, Mme Marie-Christine MORIN, M. Jean-Lou GRANDVILLAIN, Mme Véronique GRANDVILLAIN,    M. Mathieu BOURGEOIS, Mme Isabelle VACON, M. Clément BRUNEAU formant la totalité des membres en exercice.

Absent : Néant

Monsieur Philippe LACHON est élu secrétaire de séance.

Monsieur le Maire demande si le procès-verbal de la dernière séance soulève des observations. Aucune remarque n’étant formulée, le procès-verbal est validé.

SUBVENTION EN FAVEUR D’ASSOCIATIONS LOCALES

LA.D.M.R.      
A.D.M.R. portage de repas    
Association de danse    
Association des jeunes sapeurs-pompiers   
Association Saint-Jean   
Maison de la Beauce              
Club des loisirs    
Entente sportive beauceronne             
F.N.A.C.A.      
Gymnastique volontaire     
Gymnastique volontaire « section yoga »   
Les amis du livre      
S.S.I.A.D.       
Société des fêtes              
Chorale des chants do ré     
Souvenir français     
Bob badminton      
Handball club       
Famille Rurale d’Orgères    
Musique et Culture en Beauce    
Amicale des Sapeurs Pompiers              
La Flèche d’Orgères

SUBVENTIONS EN FAVEUR D’ASSOCIATIONS DIVERSES

Le conseil municipal décide d’accorder pour l’année 2017 les subventions suivantes :

Secours populaire      
Restos du cœur              
A.F.M. téléthon                
A.C. VOVES                
AC. VOVES course contre la montre

La dépense sera inscrite à l’article 6574 du budget 2017.

DEMANDE DE SUBVENTION FDI POUR LE CHANGEMENT DE LA PORTE D’ENTREE DE LA MAIRIE

Monsieur le Maire présente au conseil municipal le projet de changement de la porte d’entrée de la mairie pour un montant 3 450.00 € HT soit 4 140.00 € TTC. Pour ce projet, il propose de solliciter une subvention au titre du FDI.
Le plan de financement s’établit comme suit :
Subvention départementale FDI 2017 (30 %) : 1 035.00 €
Autofinancement : 2 415.00 €
Total HT : 3 450.00 €
Total TTC : 4 140.00 €

DEMANDE DE SUBVENTION FDI POUR DIVERS TRAVAUX DE VOIRIE

Monsieur le Maire présente au conseil municipal le projet de travaux de voirie   pour un montant de 65 826.40 € HT soit 78 991.68 € TTC. Pour ce projet, il propose de solliciter une subvention au titre du FDI.
Le plan de financement s’établit comme suit :
Subvention départementale FDI 2017 (30 %) : 19 747.92 €
Autofinancement : 46 078.48 €
Total HT 65 826.40 €
Total TTC 78 991.68 €

DEMANDE DE SUBVENTION FDI POUR DES TRAVAUX DU BASSIN D’INFILTRATION A LA STATION D’EPURATION

Monsieur le Maire présente au conseil municipal le projet de travaux du bassin d’infiltration à la station d’épuration pour un montant de 3 497.50 € HT soit 4 197.00 € TTC. Pour ce projet, il propose de solliciter une subvention au titre du FDI.
Le plan de financement s’établit comme suit :
Subvention départementale FDI 2017 (30 %) : 1 049.25 €

CONVENTION DE DENEIGEMENT DES ROUTES

Monsieur le Maire expose au conseil municipal le recours par le conseil départemental à des agriculteurs pour assurer une partie du déneigement des routes départementales. L’exploitant utilise son propre tracteur sur un itinéraire prédéfini avec une lame de déneigement mise à disposition par le Département.

Les communes ne disposant pas de moyens de déneigement peuvent être autorisées à avoir recours à un agriculteur auquel le Département a mis à disposition une lame de déneigement.

Une convention tripartite entre de le Département, le Commune et l’agriculteur peut être signée afin d’assurer le déneigement d’axes non inscrits dans le plan de déneigement.

L’agriculteur est rémunéré selon le barème adopté par le Conseil départemental.

Monsieur le Maire propose de solliciter Messieurs Boris VENOT et Jean-Marie LACHON pour assurer le déneigement de certaines voies communales et de routes départementales non inscrite dans le plan de déneigement.

Le conseil municipal, à l’unanimité décide d’accepter les conditions des conventions de déneigement des routes, de confier le déneigement à Messieurs VENOT et LACHON, et autorise Monsieur le Maire à signer les conventions.

Décisions du Maire :
Monsieur le Maire informe le conseil de l’octroi de deux concessions cinquantenaires dans le cimetière communal.